Série S - Archives du Palais princier de Monaco, extrait relatif à l'Alsace et au Territoire de Belfort, fonds Mazarin

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Cote/Cotes extrêmes

S 126, S 454, S 497

Date

1659-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Ces documents sont conservés aux Archives du palais princier de Monaco.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Affaires financières de la duchesse de Mazarin : état des charges et des vingtièmes du duché de Mazarin, du duché de Mayenne et des terres d'Alsace ; sentence qui autorise la Duchesse à recevoir le remboursement d'une rente due par le Roi et appartenant au duc de Mazarin (1771) ; obligations de la Duchesse envers divers ou à son profit ; emprunts et constitutions de rentes, quittances, etc.

Cote/Cotes extrêmes

S 454

Date

1738-1780

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 2 pièces parchemin, 42 pièces papier, 1 pièce imprimé.