Affouage : listes affouagères, listes des habitants servant la répartition de l’affouage.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Date

1793-1967

SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux

Date

1826-1967

2 N Gestion des biens communaux

Date

1826-1967

Affouage : listes affouagères, listes des habitants servant la répartition de l’affouage.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 2 N 5

Date

1877-1891

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