1 S 1 - 1 S 638
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Versements.
Présentation du contenu
Cette sous-série contient le fonds de la Préfecture et celui des Ponts et Chaussées sans distinction. Les dossiers apportent des renseignements sur la réglementation générale ainsi que sur l'organisation de l'administration des Ponts et Chaussées. Des nombreux documents contenus ici rendent compte des travaux entrepris dans le département.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.