Lachapelle-sous-Chaux : AE, AK, AL, AM, AN, AO.

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1704 W - Cadastre

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1704 W - CADASTRE

Cote/Cotes extrêmes

1704 W 1-21

Date

1983-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

21 articles

Origine

Plans du Cadastre

Présentation du contenu

Plans du cadastre, éditions 1983-1999
Provenance: déchetterie de la commune de Chaux. Janvier 2012

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services fiscaux