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47 E dépôt Fontaine
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
Listes électorales, élection du Président de la République : listes cantonales (1848) ; élection d’un représentant du Haut-Rhin : feuilles de dépouillement et affiches (1848) ; élections départementales : diverses listes (1836-1848) ; supplément du Journal du Haut-Rhin [s.d.] ; listes électorales communales (1840-1863).