Listes électorales, élection du Président de la République : listes cantonales (1848) ; élection d’un représentant du Haut-Rhin : feuilles de dépouillement et affiches (1848) ; élections départementales : diverses listes (1836-1848) ; supplément du Journal du Haut-Rhin [s.d.] ; listes électorales communales (1840-1863).

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47 E dépôt - Fontaine

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47 E dépôt Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques

1 K Elections

Listes électorales, élection du Président de la République : listes cantonales (1848) ; élection d’un représentant du Haut-Rhin : feuilles de dépouillement et affiches (1848) ; élections départementales : diverses listes (1836-1848) ; supplément du Journal du Haut-Rhin [s.d.] ; listes électorales communales (1840-1863).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 1 K 2

Date

1836-1863

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