Chemins vicinaux : état général de tous les chemins (1809, 1842), instruction d'entretien (1811-1813), mise en place de signalisation : décompte des sommes dues (1955), devis pour l'aménagement d'une route (1959), tableau des portions entretenus à la viabilité (1961) .

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43 E dépôt - Faverois

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43 E dépôt - Faverois

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4

Date

1647-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2, 10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965, 1974, 2015 et 2017

Mots clés lieux

Faverois (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Faverois (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Chemins vicinaux : état général de tous les chemins (1809, 1842), instruction d'entretien (1811-1813), mise en place de signalisation : décompte des sommes dues (1955), devis pour l'aménagement d'une route (1959), tableau des portions entretenus à la viabilité (1961) .

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed 1 O 1

Date

1809-1961

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