Forêts, coupes : procès-verbaux d’arpentage, de balivage, de dénombrement des cantons défensables, entretien, plan.

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12 E dépôt - Bessoncourt

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12 E dépôt - Bessoncourt

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Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Bessoncourt (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Bessoncourt (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE N Biens communaux, terres, bois, eaux

2 N Gestion des biens communaux

Forêts, coupes : procès-verbaux d’arpentage, de balivage, de dénombrement des cantons défensables, entretien, plan.

Cote/Cotes extrêmes

12 Ed 2 N 2

Date

1826-1898

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