2010 W - Département du Territoire de Belfort - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux (DRMR) - Pôle entretien, exploitation et gestion domaniale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2010W1-27

Date

2002-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

3.80 ml

27 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Département du Territoire de Belfort / Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/01/2022

Présentation du contenu

DRMR (direction des routes, de la mobilité et des réseaux) - Pôle Entretien, exploitation et gestion domaniale - Marchés.

Cote/Cotes extrêmes

2010W/1

Date

2002

Importance matérielle

0.15 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Requalification urbaine des boulevards Kennedy et Anatole France / Mission de coordination SPS (sécurité et protection de la santé) catégorie 2 - Mise en concurrence simplifiée (Titulaire : Présents SA). Aménagement du carrefour RD 419 et RD 31 (routes départementales) - MAPA (marché à procédure adaptée) n° 09.00.67 adopté le 2 juillet 2009 (Titulaire : Roger Martin).

Cote/Cotes extrêmes

2010W/24

Date

2003-2009

Importance matérielle

0.1 ml

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable