Instructions, déclarations d’ouverture et de fermeture, 1888-1973.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE J Police, justice, hygiène

1 J Police locale

Registre de débits de boissons.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 1 J 3-4

Date

1888-1973

Instructions, déclarations d’ouverture et de fermeture, 1888-1973.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 1 J 3

Date

1888-1973

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