48 E dépôt - Fontenelle

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Cote/Cotes extrêmes

48 Ed CC1 - 48 Ed 4 R 1

Date

1765-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

1,20 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1997

Différend entre le maire et le citoyen Louis Besançon au sujet de la garde du verrat communal.

Cote/Cotes extrêmes

48 Ed 4 D 1

Date

An IX