1799 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de la communication.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1799W

Date

1992-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

0,95 ml, 8 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de la communication

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/11/2014

Présentation du contenu

Production visuelle du Conseil général avec l'ancien logo (jusqu'en 2005), rapports de stage.

Documents séparés

Complète les collections constituées par les Archives départementales et conservées sous les cotes suivantes :

- P 438 d : généralités

- P 438 e : économie

- P 438 h : enseignement

- P 438 g : environnement

- P 438 f : social

Mots clés matières

Politique générale et départementale (1992-2004). Les Dossiers du Territoire de Belfort (1994-2000). Cartes de vœux (2000-2005). Cartes utilisées par le conseiller général François Dupont pour sa correspondance [sd]. Organisation interne du Conseil général ([1999]-2005). Invitations à diverses manifestations, tous secteurs (1998-2005).

Cote/Cotes extrêmes

1799W/1

Date

1992-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier