1908 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille - Cellule enfance

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1908W1-46

Date

1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

5 ml, 46 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/12/2017

Présentation du contenu

Dossiers d'enfants placés et/ou assistés nés en 1993.

Cote/Cotes extrêmes

1908W/1-1908W/46

Date

1993-1993

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

SAMY/SANT

Cote/Cotes extrêmes

1908W/32

Date

1993

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

NC Communicabilité à vérifier