Recueil d’arrêts du Conseil, règlements et principales décisions donnés et publiés dans la province d’Alsace, sur le fait des impositions, répartitions, le recouvrement des deniers du Roy et corvées, etc. pour servir aux communautés.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

43 E dépôt - Faverois

Déplier tous les niveaux

43 E dépôt - Faverois

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed AA 1 - 43 Ed 1 Z 4

Date

1647-1981

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2, 10 ml

Modalités d'entrées

Dépôt de la commune en 1965, 1974, 2015 et 2017

Mots clés lieux

Faverois (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Faverois (Territoire de Belfort)

ARCHIVES ANTERIEURES A 1789

SERIE CC Finances et impositions

Recueil d’arrêts du Conseil, règlements et principales décisions donnés et publiés dans la province d’Alsace, sur le fait des impositions, répartitions, le recouvrement des deniers du Roy et corvées, etc. pour servir aux communautés.

Cote/Cotes extrêmes

43 Ed CC 2

Date

1757

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.