Chambre de commerce et d'industrie. Chambre syndicale des entrepreneurs de Belfort et du Territoire. Association industrielle Belfort-Montbéliard-Haute-Saône. Projet de maison de Franche-Comté sur l'A36. Association d'étude et d'aménagement du massif vosgien. Aire urbaine 2000. Mission d'insertion professionnelle et sociale de jeunes. Réglementation des transports scolaires.

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1512 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Cabinet du Président.

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Cote/Cotes extrêmes

1512 W 1-30

Date

2e moitié du 20e siècle

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

0,30 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort (période datant d'avant la décentralisation et jusqu'en 1989).

Modalités d'entrées

Versement du 7 juillet 2006.

Présentation du contenu

Affaires diverses suivies par le Cabinet du Président.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1512 W 5