1499 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du Développement social, éducatif et culturel. direction de l'éducation et de la culture.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1499 W 1 - 1499 W 9

Date

1968-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

1,10 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 22 juin 2006.

Langue des unités documentaires

Français.

Cote/Cotes extrêmes

1499 W 1 - 1499 W 3

Date

1987-1991

Recherche de partenaires, rapport de stage de Mohammed Blal intitulé Essai de réflexion sur l'expérience de l'aménagement du territoire et du développement régional dans le Territoire de Belfort, études de la société Pro-développement, projet d'étude et de bilan prévisionnel, projet de délibération de la commune de Trévenans, dossier d'avancement du projet.

Cote/Cotes extrêmes

1499 W 3

Date

1988-1991