1753 W - Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE)

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Cote/Cotes extrêmes

1753W 1-15

Date

1999-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Description physique

- 1,50 m/l

Importance matérielle

15 article(s)

Origine

I.N.S.E.E. direction régionale - division Recensement et cartographie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2013

Cote/Cotes extrêmes

1753W/1-1753W/12

Date

1999

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

GROSMAGNY, GROSNE (district 0001)JONCHEREY (district 0001 à 0003)La CHAPELLE-sous-CHAUX, La CHAPELLE-sous-ROUGEMONT, LACOLLONGE, LAGRANGE, LAMADELEINE-VAL-des-ANGES, LARIVIÈRE, LEBETAIN, LEPUIX-NEUF (district 0001)LEPUIX-GY (district 0001 à 0002)Le VAL, MENONCOURT (district 0001)MEROUX (district 0001 à 0002)MÉZIRE (district 0001 à 0003)MONTBOUTON (district 0001)MONTREUX-CHÂTEAU, MORVILLARS (district 0001 à 0002)MOVAL, NOVILLARD (district 0001)OFFEMONT (district 0001 à 0007)PEROUSE (district 0001 à 0002)PETIT-CROIX, PETITEFONTAINE, PETITMAGNY, PHAFFANS (district 0001).

Cote/Cotes extrêmes

1753W/11

Date

1999

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation