1634 W1-16
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 29 octobre 2009
Conditions d'accès
Communicable (la communicabilité pour certaines pièces d'ordre professionnel est fixée à 50 ans)
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date