1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Service des Assemblées

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Cote/Cotes extrêmes

1453 W 1-29

Date

1985-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

6,25 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2004.

Langue des unités documentaires

Français.

Réunions publiques et commissions permanentes du Conseil général du Territoire de Belfort.

Cote/Cotes extrêmes

1453 W 1-29

Date

1985-2000