Entrée par voie extraordinaire, don manuel enregistrée sous le n°2023/846.

Le fonds est constitué d'éléments de correspondances et de notes sur cartes postales, rédigés par des membres des familles Fontaines et Viellard (Morvillars) et leurs proches.

• correspondances datées, 84 Fi 1 à 129 ;
• notes portant sur des châteaux en France, repérés pour une opération immobilière : 84 Fi 130 à 136 ;
• correspondances non datées ou cartes postales non écrites : 84 Fi 137-144. 

Communicable

Reproduction et représentation

Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété incorporelle attachés aux documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].

ATTENTION

Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.

Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».

Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.

Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.

Fonds Robert de Fontaines, conservé aux Archives départementales du Territoire de Belfort sous la cote 15 Fi.

Ce fonds est composée de clichés photographiques argentiques et stéréoscopiques sur plaques de verre (non inventorié, accessibilité restreinte du fait de sa fragilité et de son état de conservation). 

Il est dit que ces clichés ont été réalisés par Robert de Fontaines, dans son cercle familial et de proches, lors de ses déplacements en France et à l'étranger. Toutefois, ces clichés ayant été réalisés entre 1906 et 1935, il est sans doute plus exact de penser qu'ils ont été réalisés par le père de Robert, Ernest de Fontaines ; il n'est pas impossible qu'au-delà de 1910, Robert ait pu réaliser un certain nombre d'entre eux.

L'intérêt de cette collection réside dans les éléments de correspondances et, plus particulièrement, dans les notes portant sur des châteaux en France repérés pour une opération immobilière.

Les familles Fontaines et Viellard s'unissent en 1899 à partir du mariage entre Ernest de Fontaines (1872-1952) et Hélène Viellard (1876-1959). Cette dernière est la fille d'Armand (1842-1905, maître de forges, député du Territoire de Belfort) et d'Eugénie Bian (1845-1907). Ernest est recruté au sein de la Société Viellard-Migeon et Compagnie (VMC) la même année. Le couple aura quatre enfants : Robert (1900-1990) ; Gérard (1901-1997) ; Marie-Thérèse (1903-1982) ; Guy (1907-1990).