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5 P - Douanes

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Cote/Cotes extrêmes

5 P 1 - 5 P 8

Date

1813-1939

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,45 ml.

Mots clés lieux

Belfort (Haut-Rhin, France ; arrondissement), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, fiscalité, droits de douane

Mots clés collectivités

Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Territoire de Belfort. Préfecture, France. Administration des douanes (Epinal, Vosges), France. Administration des douanes (Metz, Moselle)

Régime des douanes : enquêtes, tarifs, réclamations.

Cote/Cotes extrêmes

5 P 3

Date

1860-1903

Présentation du contenu

Observations du groupe des forges au bois de Franche-Comté (1860).