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1362 W - Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort (DDAF) - Service aménagement foncier et rural

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Cote/Cotes extrêmes

1362 W 1-18

Date

1955 - 1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

18 articles - 1,80 m/l

Particularité du document

versement reclassé en 2015 ; seuls les plans accompagnés de dossiers techniques ont été conservés

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Territoire de Belfort - Service Aménagement Foncier et Rural

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

1362 W 1-18

Date

1967 - 1997

Commune de Bermont, assainissement individuel.

Cote/Cotes extrêmes

1362 W 5

Date

1982 - 1988