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1988 W - Préfecture, Pôle des collectivités territoriales et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1988W

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,90 ml

6 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/08/2021

Présentation du contenu

Élections départementales mars 2015 ; Élections régionales décembre 2015.

Mots clés matières

opinion, élection

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

Cote/Cotes extrêmes

1988W/1-1988W/6

Date

2015-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Élections régionales décembre 2015 : déclarations de candidatures par cantons, propagande, PV de commission, arrêtés, presse, résultats.

Cote/Cotes extrêmes

1988W/5-1988W/6

Date

2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable