Essert.

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55 W - Direction départementale des finances publiques du Territoire de Belfort (DDFiP) - Cadastre

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55 W - Direction départementale des finances publiques du Territoire de Belfort (DDFiP) - Cadastre

Cote/Cotes extrêmes

55 W 1-81

Date

1932-1984

Importance matérielle

81 articles

Origine

Direction des services fiscaux - Cadastre du Territoire de Belfort

Modalités d'entrées

Versement du 23 août 1982

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services fiscaux

Plans cadastraux classés par communes.

Cote/Cotes extrêmes

55 W 1-81

Date

1932-1984

Essert.

Cote/Cotes extrêmes

55 W 29

Date

1964 - 1984

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