Copie de la matrice générale.

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18 E dépôt - Brebotte

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18 E dépôt Brebotte

Cote/Cotes extrêmes

18 Ed CC 1 - 18 Ed 2 R 1

Date

1662-1948

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1974 et 1988

Mots clés lieux

Brebotte (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Brebotte (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio-télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Copie de la matrice générale.

Cote/Cotes extrêmes

18 Ed 1 G 11

Date

1931-1956

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