Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE D Administration générale de la commune

2 D Actes de l’administration municipale

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 2 D 13

Date

1807-1945

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