Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Modalités d'entrées
Entrée par voie extraordinaire en date du 09 septembre 2025, enregistrée sous le n°2025/1015, don de monsieur Eric Oswald.
Présentation du contenu
Tirages photographiques papier concernant :
Soit :
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Reproduction et réutilisation
Le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits de propriété incorporelle attachés aux documents contenus dans cette collection.
Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI - droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évalue au cas par cas, selon l'identification des auteurs.
Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].
ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
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- Le Département du Territoire de Belfort a établi la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques. Cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».
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Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Lorsque pour des raisons de préservation des documents, de recherche et/ou de valorisation, les documents ont fait l'objet d'une reproduction numérique, cette dernière est prioritaire sur l'accès aux documents originaux en salle de lecture.
Les documents originaux conditionnés sous capsule de conservation en polyester ne doivent pas en être extraits durant une consultation.
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Documents en relation
Voir aussi :
Notes
L'usine "filature George Koechlin" s'installe à Belfort en 1883, au nord du site industriel de la Société Alsacienne de Constructions Mécaniques (SACM), elle-même implantée à Belfort dès janvier 1879.
Ces installations industrielles font suite à l'annexion de l'Alsace par l'Allemagne en 1871, qui a poussé plusieurs industriels alsaciens, dont la famille Koechlin, à relocaliser leurs activités en France. Belfort offre alors une position stratégique, à proximité de l'Alsace annexée, ainsi que des conditions économiques favorables, notamment grâce au bassin houiller de Ronchamp et aux voies de communication fluviales et ferroviaires.
La SACM, née en 1872 de la fusion des établissements "André Koechlin et Cie" (AKC) de Mulhouse et de la "Société de Graffenstaden" près de Strasbourg, développe à Belfort une usine spécialisée dans la construction de locomotives et de matériel électromécanique.
En 1928, la SACM fusionne avec la Compagnie Française Thomson-Houston, formant Alsthom, qui rachète en juin 1930 des bâtiments de la filature pour ses activités électromécaniques.
Dans les années 1920, la filature crée une crèche pour les enfants des ouvriers, située près de la route de Cravanche, renommée en 1945 rue de la Première Armée française.
Cette crèche est rachetée avant 1940 par le Conseil général du Territoire de Belfort, puis acquise par Alsthom en décembre 1946. Elle ouvre officiellement le 1er mars 1949 et ferme en mai 1964.
Mots clés lieux
Mots clés matières
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