2037W
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/10/2024
Présentation du contenu
Bilans communaux, subventions, registre d'agents livre journal, dossiers distractions / soumissions, bilan annuel des ventes, photos aériennes, registres d'ordre, rapports incendie et sommiers des procès-verbaux, transactions et jugements.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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