Commission de surveillance de la maison d'arrêt de Belfort ; Recensement militaire des pupilles de l'Etat ; Camp des réfugiés hongrois à Méziré ; Recensements des populations nomades ; Actions sociales en faveur des travailleurs Nord-Africains.

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1782 W - Agence régionale de Santé (ARS) - Délégation territoriale de Belfort - Direction observation, pilotage, statistiques et évaluation

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Cote/Cotes extrêmes

1782W 1-6

Date

1945-1991

Importance matérielle

1,20 ml, 6 article(s)

Origine

Agence régionale de santé de Franche-Comté (ARS) - Direction observation, pilotage, statistiques et évaluation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/07/2014

Présentation du contenu

Mesures d'actions sociales menées par la DDASS ; Maisons de retraite du Territoire de Belfort

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1782W/1-1782W/6

Date

1945-1991

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1782W/1

Date

1945-1964

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation