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1750 W - Direction régionale des douanes et droits indirects - Division de Belfort - Bureau de Vesoul

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Cote/Cotes extrêmes

1750W1-62

Date

1917-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

62 article(s)

Origine

Direction régionale des douanes et droits indirects de Franche-Comté - Division de Belfort, Bureau de Vesoul

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/09/2013

Présentation du contenu

Débits de tabac ; Registres des déclarations de profession de débits de boissons et déclarations diverses.

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

France. Direction régionale des douanes et droits indirects (Belfort, Territoire de Belfort)

Registres de déclarations de profession de débitants de boissons, buvettes permanentes.

Cote/Cotes extrêmes

1750W/56-1750W/57

Date

1999-2009

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation