1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction des transports

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Cote/Cotes extrêmes

1818W1-53

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

7,50 ml, 53 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport ferroviaire, canal du Rhône au Rhin.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1818W/9-1818W/24

Date

1989-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Dossier Loi sur l'eau : divers demande d'autorisation de travaux (2007), renaturation du ruisseau des Romprerés (2008), mesures supplémentaires environnementales (2007), conclusion du commissaire enquêteur (2007). Enquête publique : photographies, courriers, panneaux arrêté (2007). Etude Hydratec (2007). Groupe de projet (2007)

Cote/Cotes extrêmes

1818W/20

Date

2007-2008

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation