Etude préliminaire à la résorption des gouffres-charniers en Franche-Comté, règlement sanitaire, décharges, recensement dépôts d'ordures et de ferrailles, pollution de l'air.

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1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Déplier tous les niveaux

1072 W - Préfecture, 1ère Direction - 2ème Bureau

Cote/Cotes extrêmes

1072 W 1-56

Date

1936-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

56 articles - 6,60 m/l

Origine

PREFECTURE 1ème Direction 2ème Bureau - Service Environnement

Modalités d'entrées

Versement du 15 avril 1999

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement