Entretien, mise en valeur (1840-1930). Location (1838-1939). Chasse, adjudication (1849-1936). Vaine pâture (1825-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1875-1936). Cours d’eau et fossés, entretien, inondations, rectification du cours, construction de digues, irrigation (1812-1926). Etangs, location, entretien, contestation (1830-1940).

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

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2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, administration générale, finances publiques, collectivité locale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Trésorerie générale, Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort), Haut-Rhin. Trésorerie générale

LACHAPELLE-SOUS-ROUGEMONT

Mots clés lieux

Lachapelle-sous-Rougemont (Territoire de Belfort, France)

Terrains communaux

Entretien, mise en valeur (1840-1930). Location (1838-1939). Chasse, adjudication (1849-1936). Vaine pâture (1825-1891). Adjudications diverses fruits, herbes, etc. (1875-1936). Cours d’eau et fossés, entretien, inondations, rectification du cours, construction de digues, irrigation (1812-1926). Etangs, location, entretien, contestation (1830-1940).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 58/16

Date

1812-1940

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