Commune d'Etueffont-Bas

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3 P - Atlas communaux numérisés du cadastre napoléonien

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3 P - Atlas communaux

Cote/Cotes extrêmes

3 P 23/128

Date

1806-1837

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Importance matérielle

603 plans numérisés

Origine

Préfecture du Haut-Rhin ; préfecture du Territoire de Belfort ; service du cadastre.

Biographie ou Histoire

Le cadastre parcellaire, dit « napoléonien », est, pour le Territoire, réalisé en quatre grandes étapes, par cantons.

Dès 1808, les premiers plans sont levés. Ils concernent le nord du département actuel, c'est-à-dire le canton de Giromagny. De par leur esthétique, ils se rapprochent plus des plans d'intendance du XVIIIe siècle que des plans des années 1830-1840 où la couleur disparaît du tracé parcellaire.
Après l'arrêt dû aux guerres, c'est en 1823-1824, que sont couvertes 26 communes. Ces cadastres correspondent à la partie sud du département, notamment au canton de Delle.
En 1827-1828, 32 communes sont couvertes. Il s'agit du canton de Belfort.
La quatrième et dernière tranche de réalisation, est datée de 1831-1832 ; elle concerne le nord-est du département, les cantons de Rougemont et Fontaine. Les trois dernières communes (Suarce, Chavanatte et Chavanne-les-Grands) sont couvertes en 1837.

Présentation du contenu

L'atlas original sur feuilles est diponibles pour chaque commune. Il regroupe plusieurs plans : le tableau d'assemblage et un plan par section existante.

Autre instrument de recherche

Un répertoire méthodique de la sous-série 3P Cadastre et remembrement , par Jean-Christian Pereira, 2007 49 p.

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

administration, fiscalité, cadastre

Mots clés collectivités

Haut-Rhin. Direction départementale des contributions directes et du cadastre

Mots clés typologiques

Plan cadastral, Napoléonien