Guerre de 1870-1871 : aide aux soldats et mutilés (1871-1891) ; logement des troupes allemandes : indemnités (1871-1873) ; fixation de la frontière franco-allemande (1871-1872) ; reconstruction des chaumières (1872).

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49 E dépôt - Foussemagne

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49 E dépôt - Foussemagne

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3

Date

1747-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

6,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1974 et 2008.

Mots clés lieux

Foussemagne (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Foussemagne (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles

Guerre de 1870-1871 : aide aux soldats et mutilés (1871-1891) ; logement des troupes allemandes : indemnités (1871-1873) ; fixation de la frontière franco-allemande (1871-1872) ; reconstruction des chaumières (1872).

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 4 H 1

Date

1871-1891

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