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49 E dépôt - Foussemagne
49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1965, 1974 et 2008.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers
4 H Mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles
Guerre de 1870-1871 : aide aux soldats et mutilés (1871-1891) ; logement des troupes allemandes : indemnités (1871-1873) ; fixation de la frontière franco-allemande (1871-1872) ; reconstruction des chaumières (1872).