Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage et territoire de Frais.

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50 E dépôt - Frais

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50 E dépôt - Frais

Cote/Cotes extrêmes

50 Ed 1 E 1 - 50 Ed 1 G 3

Date

1800-1914

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,15 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune avant 1992

Mots clés lieux

Frais (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Frais (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage et territoire de Frais.

Cote/Cotes extrêmes

50 Ed 1 G 2

Date

1813

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