50 E dépôt - Frais

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

50 Ed 1 E 1 - 50 Ed 1 G 3

Date

1800-1914

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

0,15 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune avant 1992

Mots clés collectivités

Date

1813-1914

Date

1813-1914

Inventaire de tous les biens situés sur le ban, finage et territoire de Frais.

Cote/Cotes extrêmes

50 Ed 1 G 2

Date

1813