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24 W - Préfecture, 2ème Direction - 3ème Bureau

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Cote/Cotes extrêmes

24 W 1-48

Date

1943 - 1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Origine

PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT - 2ème Direction - 3ème BureauNombre d'articles : 48 articles - 1,6 m/l

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Administration générale

Hôpital, services généraux et personnel communal : décisions d’avancement, décisions de nomination, arrêtés.

Cote/Cotes extrêmes

24 W 44-48

Date

1953 - 1964