49 E dépôt - Foussemagne

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Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 1 B 1 - 49 Ed 2 T 3

Date

1747-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

6,70 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1965, 1974, 2008 et 2023.

Hygiène urbaine : réglementation, analyse de l’eau, inspection sanitaire de l’abattoir public, plainte.

Cote/Cotes extrêmes

49 Ed 5 J 1

Date

1845-1973