Déclarations de propriété, 1929-1942.

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

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89 E dépôt - Rougemont-le-Château

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Mots clés lieux

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Rougemont-le-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en temps de guerre ou de troubles, pompiers

2 H Administration militaire

Recensement de véhicules automobiles, tracteurs et remorques.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 2 H 4-5

Date

1929-1945

Déclarations de propriété, 1929-1942.

Cote/Cotes extrêmes

89 Ed 2 H 4

Date

1929-1942

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