1486 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction de l'éducation et de la culture.

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Cote/Cotes extrêmes

1486 W 1 - 1486 W 97

Date

1962-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

11 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 1er juin 2006.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 80 - 1486 W 96

Date

1962-1980

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 91 - 1486 W 96

Date

1966-1987

Justification de l'emploi des subventions aux établissements privés et sous contrats. Fichier des subventions accordées.

Cote/Cotes extrêmes

1486 W 95

Date

1968-1987