Etat général n° 2051 de Botans, Andelnans, Vézelois, Châtenois-les-Forges, Dorans, Bermont, Argiésans, Buc, Trétudans, Chèvremont, Vourvenans, Urcerey, Sévenans, Banvillars, Moval, Meroux.

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1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire de Belfort

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1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 1-88

Date

1952-1985

Importance matérielle

88 articles - 14 m/l

Origine

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

Modalités d'entrées

Versement du 16 janvier 1996

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services fiscaux

Matrices générales.

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 38-39

Date

1962-1981

Etat général n° 2051 de Botans, Andelnans, Vézelois, Châtenois-les-Forges, Dorans, Bermont, Argiésans, Buc, Trétudans, Chèvremont, Vourvenans, Urcerey, Sévenans, Banvillars, Moval, Meroux.

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 40

Date

1962-1966

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