2015 W - Département du Territoire de Belfort - Point accueil solidarité (PAS) Jean Jaurès

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2015W1-20

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2.25 ml

20 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Point Accueil Solidarité Jean Jaurès

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/03/2022

Présentation du contenu

Dossiers familiaux (1/20), Dossiers RMI (1/20), dossiers médicaux individuels des élèves de classe de maternelle complétés par le médecin de PMI (1996-1997).

Cote/Cotes extrêmes

2015W/18-2015W/20

Date

1996-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

(Communicable 120 ans à compter de la date de naissance (informations médicales).)

École Raymond Aubert, bilans de santé des enfants entrés en école maternelle : dossiers médicaux de liaison complété par le médecin de l'enfant, questionnaire complété par les parents, test de dépistage visuels, test d'intelligibilité, dessins de l'enfant. Tableau récapitulatif de ces bilans de santé par classe et par année scolaire.

Cote/Cotes extrêmes

2015W/20

Date

1996-1997

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1997 (Communicable 120 ans à compter de la date de naissance (informations médicales).)