Etat général d’imposition n° 1151 de Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Joncherey, Lebetain, Lepuix-Neuf, Réchésy, Suarce, Thiancourt, Grandvilllars, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire de Belfort

Déplier tous les niveaux

1283 W - Centre départemental d'assiette du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 1-88

Date

1952-1985

Importance matérielle

88 articles - 14 m/l

Origine

Direction des services fiscaux - Centre Départemental d'Assiette

Modalités d'entrées

Versement du 16 janvier 1996

Mots clés matières

administration, fiscalité

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des services fiscaux

Etat général d’imposition.

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 29-37

Date

1967-1976

Etat général d’imposition n° 1151 de Courcelles, Courtelevant, Faverois, Fêche-l’Eglise, Florimont, Joncherey, Lebetain, Lepuix-Neuf, Réchésy, Suarce, Thiancourt, Grandvilllars, Montbouton, Saint-Dizier-l’Evêque.

Cote/Cotes extrêmes

1283 W 33

Date

1972-1976

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.