Aide à la recherche

1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1818W1-53

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

7,50 ml, 53 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport ferroviaire, canal du Rhône au Rhin.

Mots clés matières

communications, transport

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Transports

Cote/Cotes extrêmes

1818W/1-1818W/8

Date

2001-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1818W/5-1818W/7

Date

2005-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Rapport d'étude géotechnique (2005), dossier de consultation pour des sondages complémentaires (2005), documents de commencement des travaux et plan d'hydrogéotechnique (2005), dossier de consultation des entreprises (2006), plans de projet (2006), marché (2005).

Cote/Cotes extrêmes

1818W/5

Date

2005-2006

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation