47 E dépôt - Fontaine

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Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mairie : location par adjudication d’une salle pour les séances du conseil municipal, justice (1832), dossier de construction et de restauration (1835-1932).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 1 M 1

Date

1832-1932

Présentation du contenu

            Contient un plan.