Série G - Fonds du chapitre collégial et des fabriques d'églises

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 G 1-2 G 72

Date

1342-1810

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

4,35 ml.

Origine

AVERTISSEMENT

"La série G des Archives du Territoire de Belfort comprend deux parties : la première représentant le fonds du chapitre collégial de Belfort, la seconde le fonds des fabriques paroissiales du département. Ce sont deux fonds peu considérables qui ont été versés par les Archives du Haut-Rhin en 1927 après qu'il fut décidé que le Territoire resterait un département."

Histoire de la conservation

"Le fonds du chapitre avait été classé par Hauwiller, archiviste du Haut-Rhin sous l'occupation allemande et les pièces analysées en langue allemande. Après le transfert à Belfort, en 1927, un employé à la préfecture, M. Ertzscheid, traduisit en français ces analyses et les transcrivit sur fiches. Sa traduction était insuffisante et très souvent infidèle ; M. Mansotte, sous-archiviste depuis 1946, a confié à un autre employé, M. Zimmerlin, le soin de traduire plus exactement ces analyses et de transcrire les dates.

A mon arrivée à Belfort, je pensais publier simplement le travail de mon confrère haut-rhinois et de M. Zimmerlin lorsque je m'aperçus que si, le plus souvent, les analyses étaient correctes, le classement en revanche n'était pas conforme aux règles en usage en France et en outre pouvait être amélioré. En effet, bien des pièces qui, logiquement, devaient être groupées, étaient dispersées dans plusieurs cartons et mélangées avec d'autres. J'ai essayé de pallier cet inconvénient et ai dû reprendre par conséquent la numérotation des articles. Auparavant, pour coter un document, il fallait préciser ainsi : carton 2, pièce 27, ou carton 17, pièce 253. On dira désormais pour ces mêmes documents : G 10 n° 3 et G 99.

A partir des traités de Westphalie (1648), les documents ont été rédigés en français, sauf de très rares exceptions, j'ai donc négligé de préciser chaque fois que les documents étaient écrits en cette langue. De même, je n'ai mis la mention : « papier » que pour faire la distinction avec les parchemins compris dans le même article. Lorsque aucune indication n'est faite sur le support des documents, il faut comprendre qu'ils sont rédigés sur du papier.

Durant les premières années de la dernière guerre, une employée de la préfecture de Belfort était chargée de la conservation et du classement des Archives départementales, sous le contrôle de M. Pierre Cochon de Lapparent, archiviste en chef de la Haute-Saône. Un jour de visite, celui-ci aperçut, sur le tas préparé pour le pilon, tout le fonds du chapitre qu'elle avait jugé trop ancien pour être encore utile ! Cette employée ne resta pas aux Archives et le fonds fut sauvé."
Chr. WOLFF
 

Bibliographie

E. Franck, Le moulin de Danjoutin, Bulletin de la Société belfortaine d'émulation, 1937, p. 21 à 36.


R. Fiétier, Le temporel du chapitre de Belfort au début du XVIIe siècle. D.E.S., 1957, dactylographié (déposé aux Archives départementales).


L. Humbrecht, Mémoire historique sur les hôpitaux de Belfort, Belfort, 1895. Il s'agit des hôpitaux des Poulles et de Sainte-Barbe de Belfort.


J. Joachim, La crise religieuse à Belfort pendant la Révolution. Cet ouvrage constitue tout le tome 60 du Bulletin de la Société belfortaine d'émulation, 1956-1957. Il relate la fin du chapitre Saint-Denis et le sort des différents chanoines et de l'église collégiale Saint-Christophe pendant la Révolution.

J. Liblin, Les églises de Belfort, dans Revue d'Alsace, 1880, p. 505 à 529, et 1881, p. 72 à 98, et 206 à 233.

Notes

Abréviations utilisées :

pap. : papier
parch. : parchemin
lat. : latin
all. : allemand
fr. : français
trad. : traduction
v. : vers
impr. : imprimé
ms. : manuscrit

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

1 G 67 - 1 G 72

Date

1442-1790

1-4. Sentence du tribunal du bailliage de Delle rejetant la réclamation faite par le chapitre d’un droit de val dû par la veuve de François André, colonger à Bourogne. Sentence du tribunal du Rosemont contre les héritiers de Pierre Bouillard, colonger à Meroux (1753, 1764). — 5. Condamnation de J. Georges Charpiot, de Grosmagny, à payer au chapitre des intérêts échus (1762). — 6-13. Procès entre le chapitre et François Jacques, colonger à Meroux ; état partiel des tenues de Fr. Jacques ; état partiel des biens colongers de Jean Jacques le jeune (1763-1778). — 14. Travaux à la chapelle du prieuré de Meroux (1768). — 15. Bail de location de 46 journaux de terre dépendant du prieuré de Meroux (1770). — 16. Le chapitre contraint les colongers de Meroux à lui délivrer un dénombrement de leurs biens colongers (1773). — 17-37. Procès entre le chapitre et les colongers Fr. Bigeard et J. Pierre Jacquemin, de Meroux (1774-1778). — 38. Exemption du vingtième accordée par M. de Belonde, subdélégué de Belfort, au chapitre pour ses biens situés à Meroux (1778). — 39. Arpentage des biens du prieuré de Meroux (1778). — 40. Arrêté du subdélégué de Belfort au sujet des biens du chapitre à Moval, imposés pour le vingtième (1779).

Cote/Cotes extrêmes

1 G 71

Date

1753-1779

Caractéristiques physiques

Liasse, 40 pièces.