15 E dépôt - Botans

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Cote/Cotes extrêmes

15 Ed 1 E 1 - 15 Ed 1 Q 1

Date

Entre le 1er janvier 1792 et le 31 décembre 1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Description physique

0,60 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1972, 1987, 2014 et 2015

Mots clés collectivités

Registre à souche des bulletins portant avis de décès à fournir par le maire au commandant du bureau de recrutement.

Cote/Cotes extrêmes

15 Ed 2 H 1*

Date

1894-1911