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1593 W - Territoire Habitat

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Cote/Cotes extrêmes

1593 W 1-46

Date

1989-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Terrtitoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

46 articles - 4,80 m/l

Origine

Territoire Habitat du Territoire de Belfort - direction de la gestion locative

Modalités d'entrées

Versement du 13 mars 2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Echantillonnage réduit en 2011.

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Office public d'habitations à loyer modéré (Belfort, Territoire de Belfort)

Cote/Cotes extrêmes

1593 W 1-37

Date

1989-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Lettres B, M,T + 1/10 dossier conservés à titre d'échantillonnage.

1-6

Cote/Cotes extrêmes

1-6

Date

Locataires partis en 1989