1895 W - Direction des Territoires (DDT) service Urbanisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1895W

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,50 ml, 24 article(s)

Origine

Direction départementale des territoires (D.D.T.)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/06/2017

Cote/Cotes extrêmes

1895W/1-1895W/24

Date

1993-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Vézelois : révision.

Cote/Cotes extrêmes

1895W/6

Date

2001-2003

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable