Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

71 E dépôt - Montreux-Château

Déplier tous les niveaux

71 E dépôt Montreux-Château

Cote/Cotes extrêmes

71 Ed GG 1 - 71 Ed 3 Z 13

Date

1665-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

7,30 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1974, 1994, 2015 et 2016

Mots clés lieux

Montreux-Château (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Montreux-Château (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures

1 G Impôts directs et cadastre

Impôts sur le revenu, impôt général, bénéfices de l’exploitation agricole, bénéfices non commerciaux, bénéfices industriels et commerciaux, taxe proportionnelle, surtaxe progressive, taxe professionnelle : liste des contribuables, copies de la matrice.

Cote/Cotes extrêmes

71 Ed 1 G 27

Date

1943-1989

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux.