Enquête auprès des organisations, 1937.

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10 M - Travail - Main d'oeuvre

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10 M - Travail - Main d'oeuvre

Cote/Cotes extrêmes

10 M 1-234

Date

1840-1940

Mots clés lieux

Haut-Rhin (département, France), Territoire de Belfort (département, France)

Mots clés matières

société, travail

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture, Haut-Rhin. Sous-préfecture (Belfort)

LEGISLATION DU TRAVAIL

Durée de travail

Présentation du contenu

Voir aussi le chapitre des conventions collectives.

Congés hebdomadaires

Projet de fermeture des commerces le dimanche : instructions, correspondance, enquêtes menées auprès des commerçants.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 19-28

Date

1913-1939

Présentation du contenu

Voir aussi 10 M 174.

Enquête auprès des organisations, 1937.

Cote/Cotes extrêmes

10 M 19

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